[n° ou bulletin]
[n° ou bulletin]
|
Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
549 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierLes attentes avant l’examen du projet de loi « transition énergétique » in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : Les attentes avant l’examen du projet de loi « transition énergétique » Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : Présenté comme "une mise en mouvement des territoires", le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, discuté à l'Assemblée nationale à partir du 1er octobre, est jugé insuffisant par les collectivités et les ONG. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7508
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 8-9[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L’agenda et les modalités du chantier de l’accessibilité assouplis in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : L’agenda et les modalités du chantier de l’accessibilité assouplis Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT URBAIN ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; HANDICAPE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Note de contenu : Une ordonnance fixe notamment un nouveau calendrier pour les propriétaires et exploitants des établissements recevant du public. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7509
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 12[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les bailleurs sociaux en quête de clarification in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : Les bailleurs sociaux en quête de clarification Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 16 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; COUT DE LA CONSTRUCTION ; HABITAT - LOGEMENT ; HLM ; LOGEMENT SOCIAL Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7510
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 16[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Stades et arénas: Les collectivités occupent toujours le terrain in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : Stades et arénas: Les collectivités occupent toujours le terrain Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 21-26 Langues : Français (fre) Catégories : EQUIPEMENT POLYVALENT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; SALLE DE SPECTACLE ; STADE Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7511
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 21-26[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Pollution: Priorité à la qualité de l'air in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : Pollution: Priorité à la qualité de l'air Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 30 Langues : Français (fre) Catégories : QUALITE DE L'AIR Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7512
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 30[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Une voiture électrique gratuite: Gourdon (Alpes-Maritimes), 400 hab. in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : Une voiture électrique gratuite: Gourdon (Alpes-Maritimes), 400 hab. Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 31 Langues : Français (fre) Catégories : LIBRE SERVICE ; Voiture électriques Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7513
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 31[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Une ville sans feux de circulation tricolores. Abbeville (Somme), 24100 hab. in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : Une ville sans feux de circulation tricolores. Abbeville (Somme), 24100 hab. Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 37 Langues : Français (fre) Catégories : Abbeville ; CIRCULATION URBAINE ; COORDINATION DES FEUX Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7514
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 37[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
[article]
Titre : Les droits de préemption après la loi "Alur" Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Évoquée depuis 2007, la réforme des droits de préemption n'a jamais abouti. Les articles 149 à 158 de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ("Alur"), entrés en vigueur le 27 mars 2014, modifient toutefois un profondeur le droit positif. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7515
in La Gazette des Communes > 2238 (29 septembre 2014) . - p. 54-55[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 549 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible