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53 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierFinances: Economiser 11 millards... les collectivités sous le choc in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
[article]
Titre : Finances: Economiser 11 millards... les collectivités sous le choc Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CRISE ; FINANCES PUBLIQUES Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5972
in La Gazette des Communes > 2218 (21 avril 2014) . - p. 8-10[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
[article]
Titre : Dossier: Accessibilité : Les contraintes des collectivités allegées Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 23-28 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; CADRE JURIDIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EQUIPEMENT COLLECTIF ; EQUIPEMENT URBAIN ; LEGISLATION ; LOI Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5973
in La Gazette des Communes > 2218 (21 avril 2014) . - p. 23-28[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
[article]
Titre : Le permis d'aménager un lotissement Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 57 Langues : Français (fre) Catégories : AUTORISATION ; CADRE JURIDIQUE ; CONSTRUCTION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; LOTISSEMENT ; PERMIS DE CONSTRUIRE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5974
in La Gazette des Communes > 2218 (21 avril 2014) . - p. 57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible