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Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (12/2019)
Titre : Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme Type de document : Document électronique Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : PARIS 07 SP : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Année de publication : 12/2019 Langues : Français (fre) Catégories : ECOLOGIE ; ENVIRONNEMENT ; GUIDE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : Ce guide présente un caractère méthodologique et opérationnel. Il intègre l’évolution du cadre législatif, réglementaire et jurisprudentiel relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015, décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015, arrêt n°400420 du 19 juillet 2017 du Conseil d’État, etc.), des retours d’expériences (avis de MRAe et études de cas) et des références doctrinales (guides méthodologiques thématiques, guides de la Commission de l’Union européenne sur l’évaluation environnementale des plans et programmes et l’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000). Il est à destination des collectivités territoriales (élus et services), bureaux d’études, agences d’urbanisme et services de l’État. Il vise à donner, à partir d’un guide et de 20 fiches illustrées, des éléments d’information pour mieux comprendre les objectifs et les enjeux de la démarche d’évaluation environnementale, ainsi que des clefs pour la conduire. En ligne : http://www.club-plui.logement.gouv.fr/guide-de-l-evaluation-environnementale-des [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15510 La Convention européenne du paysage : mise en oeuvre en France / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (03/2007)
Titre : La Convention européenne du paysage : mise en oeuvre en France Type de document : Documentation générale Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : PARIS 07 SP : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Année de publication : 03/2007 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONVENTIONNEMENT ; ESPACE PIETONNIER ; GESTION ; PAYSAGE ; PROTECTION ; QUALITE DE LA VIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5461 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 64203 ENV2-6 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible La politique publique de l'eau en France. L'expérience française au service de l'action internationale / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (03/2007)
Titre : La politique publique de l'eau en France. L'expérience française au service de l'action internationale Type de document : Documentation générale Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : PARIS 07 SP : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Année de publication : 03/2007 Importance : 14 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE PUBLIQUE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Résumé : Cette brochure présente l’organisation de la gestion de l’eau en France ainsi que l’expérience française au service de la communauté internationale dans ce domaine.
L’eau, un enjeu mondial pour le XXIe siècle
La politique de l’eau en France
L’expérience française au service de l’action internationalePermalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2222 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 623903 ENV4-23 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Prix du Paysage 2006 / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (12/2006)
Titre : Prix du Paysage 2006 Type de document : Documentation générale Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : PARIS 07 SP : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Année de publication : 12/2006 Importance : 18 p. Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; MILIEU NATUREL ; PARC ; PARC DE LA DEULE ; PAYSAGE ; PERI-URBAIN ; QUALITE DE LA VIE ; RURAL ; URBANISATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5460 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 64503 ENV2-7 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Stratégie nationale pour la biodiversité. Arrêter la perte de biodiversité d'ici 2010 / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (09/2006)
Titre : Stratégie nationale pour la biodiversité. Arrêter la perte de biodiversité d'ici 2010 Type de document : Plaquette Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : PARIS 07 SP : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Année de publication : 09/2006 Importance : 6 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : MILIEU NATUREL ; POLITIQUE PUBLIQUE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2350 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 601903 ENV3-46 Plaquette Centre de documentation Périodiques Disponible Planifier l'aménagement, la protection et la mise en valeur du patrimoine / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (07/2006)
PermalinkVivons ensemble autrement : le guide pour comprendre les enjeux du développement durable et agir / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (05/2006)
PermalinkProjets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux. Cadre de référence / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2006)
PermalinkProjets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux. Eléments de démarche et pistes pour l'action / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2006)
PermalinkPrix du paysage 2005 / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (11/2005)
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