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Titre : Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire : Guide à l’usage des collectivités locales Type de document : Document électronique Editeur : Banques des Territoires Année de publication : 11/2020 Importance : 95 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; ENERGIE ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : Outre les grands projets de développement d’énergies renouvelables, les prises de participation dans des sociétés d’économie mixte ou encore dans des dispositifs d’appui au développement de projet, la Banque des Territoires est de plus en plus sollicitée par des collectivités rurales ou par des territoires et des élus désireux de développer des projets EnR dits territoriaux et citoyens, incluant une forte dimension de développement local. Que ces projets soient portés par la puissance publique ou par des acteurs privés, les collectivités et leurs élu.e.s sont soucieux.euses de garantir une harmonie, une cohérence locale et de réfléchir aux diverses retombées possibles pour le territoire et ses habitants. C’est pourquoi ils ou elles sollicitent la Banque des Territoires avec des questions relatives à la gestion et à la maîtrise du foncier, aux stratégies de transition énergétique et de développement des énergies renouvelables à l’échelle communale ou intercommunale voire au-delà, sur les outils et les divers types de montage de projets, les enjeux de financement y compris participatifs et citoyens, etc.
C’est pour répondre à ces nombreuses questions que Territoires Conseils a décidé de proposer une boîte à outils portant sur les projets d’EnR territoriaux et a organisé une webconférence, dans le cadre de son partenariat avec le CLER-Réseau pour la transition énergétique, sur les enjeux juridiques et fonciers. De là, les partenaires de la webconférence, le cabinet Espelia, le CLER-Réseau pour la transition énergétique et CoopaWatt, ont été sollicités pour la rédaction d’un kit composé d’un guide à la réalisation de projets d’EnR territoriaux avec un focus sur la participation citoyenne, de fiches de retours d’expériences et enseignements et d’une FAQ. L’écriture du guide a été coordonnée par l’équipe d’Espelia.
Ce guide conçu comme un "mode d'emploi du développement des EnR" pour les collectivités locales vise à faciliter la compréhension des enjeux, des jeux d'acteurs sous-tendus par le développement de projets d'énergies renouvelables de petite taille et d'envergure. Il n'est pas question dans ce guide des projets individuels. Agrémenté de nombreux schémas et plusieurs fiches retours d'expériences, cette publication guide pas à pas les collectivités dans leur réflexion pour définir leur projet politique, le niveau d'implication qu'elles recherchent et le mode d'intervention le plus adapté à leurs moyens et ambition.En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/2020-11/E%20285%20Public [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16230 Documents numériques
e 285 Publication kit projets enR territoriaux WeBAdobe Acrobat PDF Sport. Les comptes des centres aquatiques touchent le fond in La Gazette des Communes, 2535 (du 5 au 11 octobre 2020)
[article]
Titre : Sport. Les comptes des centres aquatiques touchent le fond Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 40-42 Langues : Français (fre) Catégories : FINANCES LOCALES ; FINANCES PUBLIQUES ; PISCINE Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16159
in La Gazette des Communes > 2535 (du 5 au 11 octobre 2020) . - p. 40-42[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000427 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilité. Ces collectivités qui disent non au retour en force de la voiture in La Gazette des Communes, 2531 (du 14 au 20 septembre 2020)
[article]
Titre : Mobilité. Ces collectivités qui disent non au retour en force de la voiture Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOMOBILE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16122
in La Gazette des Communes > 2531 (du 14 au 20 septembre 2020) . - p. 14[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000410 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Les communautés de communes et compétence mobilité : Mode d'emploi Titre original : Loi Mobilités Type de document : Plaquette Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 8/2020 Autre Editeur : France Mobilités Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; LEGISLATION ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; TRANSPORTS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Résumé : En France, la majorité des territoires situés en dehors des agglomérations ne sont pas couverts par une autorité organisatrice de la mobilité, rendant plus difficile le déploiement de solutions de mobilité alternatives à l'usage individualisé de la voiture.
carte des AOMPour offrir la possibilité à chaque citoyen de disposer de modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle, la Loi d'orientation des mobilités (LOM) favorise la prise de compétence mobilité par les intercommunalités de territoires peu denses. Plus précisément, cette disposition a pour objectif que chaque territoire soit couvert par une collectivité compétente pour impulser une dynamique collective locale en faveur du développement de solutions de mobilité plus durables.
Afin d'aider les communautés de communes dans le choix qui leur est offert de se saisir de la compétence mobilité ou de laisser la région l'exercer sur leur territoire, le Cerema et le Ministère de la Transition écologique et solidaire ont élaboré un guide : " Les communautés de communes et la compétence mobilité - Mode d'emploi ".
Il est articulé autour de 5 questions clefs que peuvent se poser les collectivités de territoires peu denses:
Qui peut choisir de prendre la compétence d’organisation de la mobilité ?
Pourquoi prendre la compétence d’organisation de la mobilité ?
Devenir AOM : quels moyens d’action supplémentaires ?
Et ensuite, comment organiser l’exercice de la compétence mobilité ?
Que se passe-t-il lorsqu’une communauté de communes ne devient pas AOM ?
Ce guide pratique a pour objectif d'apporter des éléments de réponses opérationnelles aux élus locaux ainsi qu'à leurs équipes techniques pour choisir l'échelle territoriale qui portera cette compétence localement.
Ce guide a été réalisé en partenariat étroit avec l'AdCF (Assemblée des communautés de France), avec la participation de l'Association des Maires de France, Agir Transport et de 17 collectivités (communautés de communes, PETR, syndicats mixtes de SCoT).Note de contenu : La Loi d'orientation des mobilités (LOM) a pour objectif de couvrir l’ensemble du territoire national par une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) locale et encourage donc les communautés de communes à prendre la compétence mobilité. Un guide pratique produit par le Cerema et le Ministère de la Transition écologique et solidaire a vocation à accompagner les collectivités de communes. En ligne : https://www.cerema.fr/fr/actualites/mode-emploi-prise-competence-mobilite-territ [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16056 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000388 JUR1-64 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
v5_cerema_inhouse_lom_commcomm_competence-aom_compressed-1Adobe Acrobat PDF Côté déchets, l'après-crise ne sent pas bon in La Gazette des Communes, 2520 (du 22 au 28 Juin 2020)
[article]
Titre : Côté déchets, l'après-crise ne sent pas bon Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 28-33 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECHET Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15945
in La Gazette des Communes > 2520 (du 22 au 28 Juin 2020) . - p. 28-33[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000311 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier. Les collectivités au secours des entreprises in La Gazette des Communes, 2519 (du 15 au 21 Juin 2020)
PermalinkLe sport dans les grandes villes, agglomérations et métropoles : un investissement d’avenir au service de l’Alliance des territoires / Emmanuel Heyraud (06/2020)
PermalinkTerritoires : comment prendre position sur le transfert de la compétence mobilité suite à la Loi d’Orientation des Mobilités ? / APCC (05/2020)
PermalinkHandicap. Accessibilité: il reste tant à faire in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkEnergie. Acheter de l'électricité verte, pas si facile in La Gazette des Communes, 2499 (du 27 janvier au 2 février 2020)
PermalinkEnergie. En produisant de l'hydrogène, l'interco va rouler plus écolo in La Gazette des Communes, 2500 (du 3 au 9 février 2020)
PermalinkPermalinkNote sur les conditions offertes aux collectivités, par la loi énergie-climat, de participer au financement de sociétés productrices d’ENR / Cabinet d’avocats SEBAN (01/2020)
PermalinkPermalinkLes TER cherchent le bon aiguillage in Alternatives économiques, 397 (Janvier 2019)
PermalinkAmiens. Un site du XIXe convertit ses salles de cours en bureaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6058 (22 novembre 2019)
PermalinkDossier: Elus. Le grand désarroi des maires de France in La Gazette des Communes, 2491 (du 18 au 24 novembre 2019)
PermalinkLe Plan national pour le numérique inclusif reste méconnu, mais les collectivités agissent in La Gazette des Communes, 2491 (du 18 au 24 novembre 2019)
PermalinkCommunes nouvelles (1/2). Loi "Gatel" du 1er août 2019: gouvernance, fonctionnement et procédure de création in La Gazette des Communes, 2485 (du 6 au 13 octobre 2019)
PermalinkPermalinkLe délégué à la protection des données in La Gazette des Communes, 2484 (du 30 septembre au 6 octobre 2019)
PermalinkCommanauté de communes du Mont des Avaloirs. Energies renouvelables et mobilités durables in Village, 141 (Automne 2019)
PermalinkPour des territoires engagés dans des politiques favorables au vieillissement / Catherine Pilon (09/2019)
PermalinkCollectivités locales. Les villes moyennes en pleine opération séduction / Martin VANIER in Le Moniteur des Travaux Publics, 6037 (05 juillet 2019)
PermalinkMobilité: Les collectivités se rodent sur les covoiturages du quotidien in La Gazette des Communes, 2470 (du 17 au 23 juin 2019)
PermalinkLa ville peut être intelligente et économe in La Gazette des Communes, 2469 (du 10 au 16 juin 2019)
PermalinkDéveloppement économique. Toute une panoplie d'actions pour aider les entreprises in La Gazette des Communes, 2467 (du 27 mai au 2 juin 2019)
PermalinkDossier: Transition écologique. Déchets: les collectivités dans l'impasse in La Gazette des Communes, 2462 (du 22 au 28 avril 2019)
PermalinkDécentralisation: L'organisation à la carte, les élus s'y voient déjà in La Gazette des Communes, 2458 (du 25 au 31 mars 2019)
PermalinkDéveloppement durable. Les contrats de transition écologique remis au goût du jour in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkLes DSI plus que jamais au centre du jeu in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
Permalink200 initiatives pour la transition énergétique des territoires / Ariella MASBOUNGI (12/2018)
PermalinkLimites territoriales. Pourquoi et comment "défusionner" des communes nouvelles in D'Architectures, 267 (Novembre 2018)
PermalinkDémocratie participative. Avec les citoyens, le conseil de développement fait bouger les lignes in La Gazette des Communes, 2439 (du 5 au 11 novembre 2018)
PermalinkMédicosocial: L'externalisation de la gestion d'un Ehpad public in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkNumérique: Le self data met l'habitant au centre des décisions in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkCompétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkInterview, Elisabeth Borne: "Le désenclavement est au coeur de la future loi "mobilités" in La Gazette des Communes, 2424-2425 (du 16 au 29 julliet 2018)
PermalinkDossier. ESS-collectivités: s'unir pour le meilleur in La Gazette des Communes, 2413 (du 30 au 6 mai 2018)
PermalinkLe crowdfunding au service des collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2402 (du 12 au 18 février 2018)
PermalinkPermalinkEngager un nouveau modèle économique in Picardie La Gazette, 3703 (12 décembre 2017)
Permalink2393 - du 25 septembre au 1er octobre 2017 - La Gazette des Communes - 2393 - Le livre blanc des finances locales (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalink13 - Octobre 2017 - Transition énergétique. Collectivités, mobilisez-vous! (Bulletin de Les cahiers de l'AUDAP)
PermalinkNouvelle édition du Challenge Mobilité in Picardie La Gazette, 3690 (du 12 septembre 2017)
PermalinkLa Région veut un technocentre in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3599 (15 Septembre 2017)
PermalinkGrande Interview: Marie-Sophie Lesne, Vice-présidente en charge de l'Agriculture au Conseil régional des Hauts-de-France présentera sa stratégie agricole à l'assemblée plénière in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3597 (1er Septembre 2017)
PermalinkAvec la DDmarche les communautés passent à l'action! / Caisse des dépôts et des consignations (09/2017)
Permalink5933 - 4 août 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5933 - Collectivités territoriales: Mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAménagement: La SPLA-IN, un outil au coeurs des relations entre l'Etat et les collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2377-2378 (du 31 juillet au 27 août 2017)
PermalinkEnergies renouvelables: Les sociétés d'économie mixte plébiscitées par les collectivités in La Gazette des Communes, 2374-2375 (du 10 au 23 juillet 2017)
PermalinkAmiens. Tradition industrielle et créativité urbaine / Antoine Loubière in Urbanisme, 60 (Juillet 2017)
PermalinkFiançailles entre les cantons d'Ailly-sur-Noye et de Moreuil in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3588 (30 juin 2017)
Permalink"Les collectivités doivent stimuler et réguler les services numériques" in La Gazette des Communes, 2371 (du 19 au 25 juin 2017)
PermalinkNouvelles gares TGV. Une locomotive pour les collectivités ? in La Gazette des Communes, 2371 (du 19 au 25 juin 2017)
PermalinkHauts-de-France: L'éolienne, machina non grata in Le Moniteur des Travaux Publics, 5925 (9 juin 2017)
PermalinkTransition énergétique. Les collectivités locales prennent l'initiative in Le Moniteur des Travaux Publics, 5925 (9 juin 2017)
PermalinkCollectivités: les sept travaux du président Macron in La Gazette des Communes, 2366 (du 15 au 21 mai 2017)
PermalinkDossier: Data city: qui gouvernera la ville de demain? in La Gazette des Communes, 2366 (du 15 au 21 mai 2017)
PermalinkRéforme territoriale. Grandeur et décadence des syndicats intercommunaux in La Gazette des Communes, 2366 (du 15 au 21 mai 2017)
PermalinkLes stratégies smart city gagnent en maturité in La Gazette des Communes, 2366 (du 15 au 21 mai 2017)
PermalinkNumérique: Ce que la loi "Lemaire" change pour les collectivités in La Gazette des Communes, 2365 (du 8 au 14 mai 2017)
PermalinkLe fond 1er secours aide les entreprises en difficulté in Picardie La Gazette, 3671 (du 28 avril au 4 mai 2017)
PermalinkRessources humaines: après la réorganisation, la négociation. Brigitte Fouré, maire d'Amiens, vice-présidente (UDI) de la région Hauts-de-France, déléguée à la fusion in La Gazette des Communes, 2364 (du 2 au 7 mai 2017)
PermalinkPermalinkReims : comment assurer la mobilité dans une agglomération XXL ? in Transport Public, 1177 (Avril 2017)
PermalinkMutualisation: Dunkerque et sa communauté se dotent d'un système d'information commun in La Gazette des Communes, 2360 (du 3 au 9 avril 2017)
PermalinkTerritorialisation de la production de logements / Cerema - Direction technique Territoires et ville (03/2017)
PermalinkBudget 2017 pour l'agriculture: hausse de plus de 10% in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3569 (17 février 2017)
PermalinkLes maires de la Somme réunies en congrès à Mégacité in Picardie La Gazette, 3661 (du 17 au 23 février 2017)
Permalink214 - Novembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 214 - Vers des territoires sobres en énergie: quels choix d'organisation territoriale? (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
Permalink215 - Novembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 215 - Vers des territoires producteurs d'énergie renouvelable (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkLois de finances pour 2017. Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2351 (du 30 janvier au 05 février 2017)
PermalinkLe Conseil départemental de la Somme continuera d'aider les communes in Picardie La Gazette, 3653 (du 23 au 29 décembre 2016)
Permalink36 - Novembre 2016 - Info' Vallée - 36 - La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Les grandes lignes (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkData et open data: L'utilisation des données fait émerger de nouveaux métiers in La Gazette des Communes, 2344 (du 05 au 11 novembre 2016)
PermalinkEmploi: les régions en quête d'influence in La Gazette des Communes, 2344 (du 05 au 11 novembre 2016)
PermalinkGouvernance numérique: une place pour les territoires in La Gazette des Communes, 2340 (du 7 au 13 novembre 2016)
PermalinkL'éolien entre deux vents in Picardie La Gazette, 3645 (du 28 octobre au 3 novembre 2016)
PermalinkSRDEII: c'est parti pour la concertation in Picardie La Gazette, 3645 (du 28 octobre au 3 novembre 2016)
PermalinkL'EIT invente un nouveau modèle économique in Picardie La Gazette, 3644 (du 21 au 27 octobre 2016)
PermalinkDossier Développement économique: à chacun son rôle! in La Gazette des Communes, 2336 (du 10 au 16 octobre 2016)
PermalinkGouvernement ouvert: Les collectivités territoriales en première ligne in La Gazette des Communes, 2334 (du 26 septembre au 2 octobre 2016)
PermalinkLes rencontres de l'ADEUS - Synthèse 29e Rencontre - Cycle "Mutations de l'économie et nouvelles solidarités territoriales" / ADEUS (09/2016)
PermalinkDéchets: Les collectivités reprennent la main sur le recyclage des textiles in La Gazette des Communes, 2325 (du 11 au 17 juillet 2016)
PermalinkEstelle Frelier: "Nous sommes favorables à toutes les souplesses!" in La Gazette des Communes, 2324 (du 04 au 10 juillet 2016)
PermalinkIntercommunalité: La compétence "habitat" une nébuleuse! in La Gazette des Communes, 2318 (du 23 au 29 mai 2016)
PermalinkMaires de la Somme, congrès sur fonds d'économies in Picardie La Gazette, 3614 (du 25 au 31 mars 2016)
PermalinkDéveloppement économique: Les territoires se mettent en quatre pour booster leur attactivité in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkDossier: Dans les coulisses de l'éditions territoriale in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkLa gestion directe: un choix économique... et politique in Transport Public, 1166 (MARS 2016)
PermalinkLaurent Somon, président du Conseil départemental de la Somme: "Ce qui m'importe, c'est de garder les éleveurs, mais aussi les filières" in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3517 (19 Février 2016)
Permalink298 - Février 2016 - Le Courrier des Maires - 298 - Cahier n° 92 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkDocuments d'urbanisme. Une cohérence difficile à obtenir in Techni.Cités, 290 (Février 2016)
PermalinkSomme: Un projet, deux chantiers pour les Archives in Le Moniteur des Travaux Publics, 5856 (19 Février 2016)
PermalinkLois de finances: Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkConseil départemental de la Somme: un mandat sous le signe des restrictions in Picardie La Gazette, 3605 (du 22 au 28 janvier 2016)
PermalinkRégion et départements, "travailler ensemble pour avoir des résultats ensemble" in Picardie La Gazette, 3605 (du 22 au 28 janvier 2016)
PermalinkRéforme territoriale: Les communes nouvelles. Créee par la loi du 16 décembre 2010, la commune nouvelle a vu son régime modifié par la loi du 16 mars 2015 in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
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